Trouver l’efficacité dans la sélection des actions internationales
Les investisseurs canadiens disposent de nombreuses façons d’obtenir une exposition aux marchés EAEO et internationaux, et Daniel Stanley, Directeur général, Ventes aux institutions – FNB BMO, estime que la solution la plus efficace est celle des FNB internationaux cotés sur la bourse canadienne.
La plupart des conseillers en placement et gestionnaires de portefeuille et des Bureaux de gestion familiale peuvent se targuer de disposer de solides capacités de sélection de titres sur les marchés canadien et américain, qu’ils complètent par des certificats américains d’actions étrangères (CAAE) et d’autres outils de diversification dans les marchés EAEO et internationaux.
Cependant, l’utilisation des fonds négociés en bourse (FNB) peut améliorer l’exécution tout en élargissant l’exposition. Les FNB se négocient avec des écarts plus étroits et peuvent également offrir une efficacité opérationnelle en simplifiant les exigences en matière de connaissance du produit; une conformité efficace sur un seul instrument plutôt que sur une multitude de positions et de sociétés individuelles.
Il existe trois façons pour les investisseurs d’accéder aux actions internationales au Canada au moyen d’un FNB. La première consiste à investir dans un FNB coté aux États-Unis qui offre une exposition aux actions internationales. La deuxième consiste à investir dans des FNB cotés au Canada qui détiens un FNB coté aux États-Unis offrant une exposition aux actions internationales. La troisième consiste à investir dans un FNB coté au Canada qui détient directement les titres internationaux.
Trois façons d’obtenir une exposition aux FNB EAEO/internationaux
Structure du FNB |
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FNB coté aux É.-U. |
Canadien regroupé |
Canadien direct |
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Retenue d’impôt |
Deux niveaux |
Deux niveaux |
Un niveau |
Liquidité |
Plus efficace |
Plus efficace |
Moins efficace |
Frais de change |
Taux du client |
Taux institutionnel |
Taux institutionnel |
Source : BMO Gestion mondiale d’actifs.
Répercussions fiscales
Les investisseurs utilisent parfois des FNB cotés aux États-Unis, en particulier ceux qui existent depuis longtemps, comme le iShares MSCI EAFE ETF/iShares Core MSCI EAEO ETF, sans se rendre compte des répercussions fiscales, y compris les impôts successoraux et les retenues d’impôt américains.
Vous trouverez ci-dessous le traitement fiscal des FNB cotés aux États-Unis détenus au Canada.
Impôt successoral américain
- Les résidents canadiens fortunés, dont les avoirs à l’échelle mondiale s’élèvent à 13,61 M$ US1 en 2024 et dont la valeur des actifs américains dépasse 60 000 $ US, peuvent être tenus de payer l’impôt successoral des États-Unis sur ces actifs. Ils seraient certainement tenus de produire une déclaration de revenus successoraux aux États-Unis, ce qui pourrait entraîner des honoraires professionnels
- L’actif brut est défini comme les biens immobiliers, les placements, les bijoux, les abonnements avec participation dans des clubs de golf, de tennis, de plaisance ou de ski et la valeur nominale des polices d’assurance vie non canadiennes. Les actifs américains sont définis comme des biens immobiliers, des abonnements avec participation dans des clubs de golf, de tennis, de plaisance ou de ski et des titres cotés aux États-Unis.
- Si la valeur de votre patrimoine mondial ne dépasse pas 13,61 M$ US, vous ne serez pas assujetti à l’impôt successoral des États-Unis. Cependant, si la valeur de vos actifs américains est supérieure à 60 000 $ US, vous devez produire une déclaration de revenus aux États-Unis même si vous n’aurez pas d’impôt successoral à payer.
- Le taux d’imposition commence à 18 % et monte jusqu’à 40 % pour les investisseurs dont les actifs américains dépassent 1 M$ US. La distinction importante est que l’impôt est prélevé sur l’actif et non sur les gains, de sorte que l’incidence peut être considérable.
- La Convention fiscale Canada – États-Unis autorise une réduction de l’impôt successoral lorsqu’on réclame un « crédit unifié » et un « crédit au titre du conjoint ».
Remarque : La plupart des actions américaines, des biens américains et certains titres de créance américains sont assujettis à l’impôt successoral.
Les Canadiens fortunés qui cherchent à investir de la façon la plus propre pourraient envisager d’investir dans un FNB ou un fonds d’investissement coté en bourse au Canada. Les fonds d’investissement canadiens et les FNB cotés en bourse au Canada (même s’ils investissent dans des actions ou des obligations américaines ou internationales) ne sont généralement pas considérés comme des actifs américains aux fins de l’impôt successoral2.
L’impôt retenu à la source est un autre facteur fiscal important dont doivent tenir compte les conseillers en placement et gestionnaires de portefeuille et les Bureaux de gestion familiale canadiens lorsqu’ils envisagent d’investir dans un FNB coté aux États-Unis pour obtenir une exposition internationale ou à la région EAEO. Dans l’exemple ci-dessous, un investisseur canadien détenant des parts dans le iShares MSCI EAFE ETF verrait son rendement diminuer de près d’un tiers de point de pourcentage.
Exemple de retenue d’impôt3 iShares MSCI EAFE ETF (EFA) (FNB coté aux É.-U.) Lorsque ce fonds est détenu par un résident canadien dans un compte non enregistré, deux retenues d’impôt s’appliquent :
Si l’on suppose un impôt retenu à la source de 15 % sur les dividendes étrangers, les investisseurs canadiens qui ont investi dans l’EFA (taux de distribution de 2,18 % au 29 décembre 2023) perdraient environ 32,7 points de base. SOLUTION : Parce que le FINB BMO MSCI EAFE (symbole : ZEA) est un FNB coté au Canada et détient généralement ses titres sous-jacents directement, il est possible de réclamer des crédits pour impôt étranger afin de compenser les retenues d’impôt étrangères. IMPORTANT : Puisque la majorité des FNB BMO détiennent leurs titres sous-jacents directement, on peut réclamer un crédit pour impôt étranger en recouvrement de tout impôt retenu à la source applicable à un compte non enregistré. |
Conversion simplifiée
Notre équipe de gestion de portefeuille à FNB BMO a l’habitude de travailler avec des clients institutionnels pour convertir des FNB internationaux cotés aux États-Unis en ZEA au moyen d’un processus très simplifié qui profite aux clients canadiens, en permettant la livraison du FNB coté aux États-Unis en échange du ZEA.
Le ZEA permet aux clients de bénéficier de trois avantages. Premièrement, le FNB détient directement les titres sous-jacents, donc il est plus avantageux sur le plan fiscal. Deuxièmement, le processus de l’équipe FNB BMO permet que les FNB cotés aux États-Unis soient livrés pour création ou rachat et sont donc très liquides. Enfin, le FNB BMO se négocie en dollars canadiens et profite de taux de change institutionnels. Sur une base relative, le ZEA a surpassé les fonds de référence comme le iShares Core MSCI EAFE IMI Index ETF et le iShares Core MSCI EAFE ETF au cours des dernières années.
En résumé, nous sommes d’avis que les clients qui comptent sur les CAAE et d’autres titres pour répondre à leurs besoins de diversification sur les marchés EAEO et internationaux sont mieux outillés pour effectuer ces répartitions au moyen d’un FNB coté au Canada. Dans le même ordre d’idées, une fois que les répercussions fiscales sont prises en compte, un FNB coté au Canada est le moyen le plus efficace de le faire.
Pour en savoir plus, communiquez avec votre spécialiste des FNB BMO. Nos gestionnaires de portefeuille sont également à votre disposition pour vous aider avec des conseils sur la négociation. Vous pouvez également les appeler au 1−877−741−7263.
1 BMO Banque privée.
2 Aussi longtemps que les fonds canadiens sont traités comme des sociétés au sens du fisc américain.
3 Cet exemple est donné à titre d’illustration uniquement et ne doit pas être interprété comme un conseil juridique ou fiscal. Veuillez parler de votre situation personnelle à votre conseiller juridique ou à votre fiscaliste.
4 Rendement annualisé du ZEA, BMO Gestion mondiale d’actifs, Bloomberg, au 29 décembre 2023.
Cumul de l’année en cours |
1 an |
3 ans |
5 ans |
Depuis la création (10 février 2014) |
|
Valeur liquidative |
0,75 % % |
15,16 % |
5,22 % |
7,43 % |
6,48 % |
Avis :
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