Solutions novatrices d’obligations à faible coût fiscalement avantageuses

Les taux de distribution sont calculés en divisant la plus récente distribution régulière ou prévue (qui peut être fondée sur le revenu, les dividendes, le remboursement du capital ou les primes d’option, selon le cas), exclusion faite des distributions de fin d’année supplémentaires et des distributions spéciales réinvesties, annualisée en fonction de la fréquence, par la valeur liquidative (VL) courante. Le calcul du taux de rendement ne comprend pas les distributions réinvesties. Les distributions ne sont pas garanties, peuvent varier et sont susceptibles d’être changées ou éliminées. Les taux de distribution peuvent changer sans préavis (à la hausse ou à la baisse) selon les conditions du marché et les variations de la VL. Le versement des distributions ne doit pas être confondu avec le rendement ou le taux de rendement du FNB BMO. Si les distributions versées par le FNB BMO sont supérieures au rendement du fonds d’investissement, votre placement initial perdra de la valeur. Les distributions versées du fait de gains en capital réalisés par le FNB BMO, ainsi que le revenu et les dividendes accumulés par le FNB BMO, font partie de votre revenu imposable de l’année où ils ont été versés. Le prix de base rajusté est réduit du montant de tout remboursement de capital. Si le prix de base rajusté est inférieur à zéro, il vous faudra payer l’impôt sur les gains en capital sur la portion du montant qui est inférieure à zéro. Les distributions en espèces, le cas échéant, sur les parts d’un FNB BMO (autres que les parts accumulées ou les parts assujetties à un plan de réinvestissement des distributions) devraient être payées principalement à partir de dividendes ou de distributions, et autres revenus ou gains, reçus par le FNB BMO, moins les dépenses du FNB BMO, mais peuvent également comprendre des montants non imposables, dont des remboursements de capital, qui peuvent être versés à l’entière discrétion du gestionnaire. Dans la mesure où les dépenses d’un FNB BMO dépassent le revenu généré par ce FNB BMO au cours d’un mois, d’un trimestre ou d’une année, selon le cas, il n’est pas prévu qu’une distribution mensuelle, trimestrielle ou annuelle soit versée. Les distributions, le cas échéant, à l’égard des parts de catégorie Accumulation du FINB BMO obligations de sociétés à court terme, du FINB BMO obligations fédérales à court terme, du FINB BMO obligations provinciales à court terme, du FNB BMO obligations à très court terme et du FNB BMO obligations américaines à très court terme seront automatiquement réinvesties dans des parts additionnelles du FNB BMO pertinent. Après chaque distribution, le nombre de parts de catégorie Accumulation du FNB BMO pertinent sera immédiatement consolidé de manière à ce que le nombre de parts de catégorie Accumulation en circulation du FNB BMO pertinent soit le même que le nombre de parts de catégorie Accumulation en circulation avant la distribution. Les porteurs de parts non- résidents peuvent voir le nombre de titres réduit en raison de la retenue d’impôt. Certains FNB BMO ont adopté un plan de réinvestissement des distributions, qui prévoit qu’un porteur de parts peut choisir de réinvestir automatiquement toutes les distributions en espèces versées sur les parts qu’il détient en parts additionnelles du FNB BMO pertinent, conformément aux modalités du programme de réinvestissement des distributions. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la politique de distribution dans le prospectus des FNB BMO. Les distributions ne sont pas garanties, peuvent varier et sont susceptibles d’être changées ou éliminées. Les taux de distribution peuvent changer sans préavis (à la hausse ou à la baisse) selon les conditions du marché et les variations de la VL. Le prix de base rajusté est réduit du montant de tout remboursement de capital. Si le prix de base rajusté est inférieur à zéro, il vous faudra payer l’impôt sur les gains en capital sur la portion du montant qui est inférieure à zéro.

Les titres du portefeuille peuvent changer sans préavis et pourraient ne pas être représentatifs de la composition actuelle ou future du portefeuille. Les données du portefeuille sont celles à la date indiquée. Nous nous dégageons de toute responsabilité de mettre à jour ces renseignements. RFG au 30 septembre 2020. La présente communication ne doit pas être interprétée comme si elle renfermait des conseils juridiques ou fiscaux, car la situation de chaque client est différente. Veuillez parler à votre conseiller juridique ou à votre fiscaliste.

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Date de publication : 19 décembre 2024.