Les distributions fantômes des FNB: explications

Détrompez-vous, les distributions fantômes n’ont rien à voir avec l’Halloween! Chaque année, les investisseurs dans les fonds négociés en bourse (FNB) peuvent s’attendre à recevoir des formulaires fiscaux de leur courtier. En tant qu’investisseur, votre priorité devrait être le rendement total de votre portefeuille et l’efficience fiscale de votre rendement en fonction de votre type de compte, imposable (non enregistré) ou non imposable (enregistré).

Les investisseurs qui ont reçu des distributions dans un compte imposable tout au long de l’année civile recevront de l’information sur le traitement fiscal des distributions d’ici la fin de février de l’année civile suivante. Dans cet article, découvrez comment les gains en capital des FNB peuvent avoir une incidence sur l’efficience fiscale du portefeuille.

Dans cet article :

• Qu’est-ce qu’une distribution de FNB?
• Que sont les distributions fantômes (ou les gains en capital fantômes)?
• Que se passe-t-il lorsque les distributions des FNB sont versées en espèces?
• Quelles sont les causes des distributions fantômes?
• Comment gérer les distributions fantômes pour éviter la double imposition

Qu’est-ce qu’une distribution de FNB?

Pendant une année, un FNB peut percevoir des dividendes, des revenus d’intérêts et des gains ou des pertes en capital sur les titres qu’il détient. Le FNB distribue ce revenu ou ces gains en capital aux porteurs de parts au moyen de distributions, qui sont imposées au taux d’imposition applicable de l’investisseur lorsqu’elles sont détenues dans un compte non enregistré. Si elles étaient conservées par le FNB, elles seraient imposées au taux marginal le plus élevé. 

La plupart des investisseurs dans les FNB connaissent sans doute les distributions qui sont versées en espèces ou que le porteur de parts peut faire réinvestir dans des parts supplémentaires en utilisant un régime de réinvestissement des dividendes (RRD).
Il existe également un deuxième type de distribution dans lequel aucun paiement en espèces n’est effectué, mais qui a des conséquences fiscales pour le détenteur de parts du FNB. Ce type de distribution est communément appelé « distribution fantôme ».

Que sont les distributions fantômes (ou les gains en capital fantômes)?

Un FNB peut réaliser des gains en capital si un titre sous-jacent du portefeuille du FNB est vendu à un prix supérieur à son prix d’achat. Les gains en capital des FNB sont versés annuellement sous forme de distributions réinvesties. Dans ce cas, aucun paiement en espèces n’est effectué. Le paiement est plutôt réinvesti automatiquement dans le FNB, ce qui entraîne un rajustement du prix des parts, mais ne change pas le nombre de parts détenues.

Par conséquent, le prix de base rajusté (PBR), qui est le coût moyen de l’achat du titre, est augmenté du montant de la distribution réinvestie. Cette distribution réinvestie augmente le prix de base rajusté de l’investisseur, ce qui réduit le gain en capital au moment de la vente du FNB et permet d’éviter la double imposition.

Que se passe-t-il lorsque les distributions des FNB sont versées en espèces?

Les investisseurs n’ajustent pas leur PBR s’il y a des distributions en espèces de gains en capital réalisés tout au long de l’année. Ce rajustement peut être traité par le courtier ou le contrepartiste où le FNB a été acheté.

Dans le cas d’une distribution en espèces sous forme de remboursement de capital, le prix de base rajusté (PBR) est réduit du montant du remboursement de capital, puisqu’il s’agit d’un remboursement de l’argent de l’investisseur. Dans le cas d’une distribution réinvestie, le PBR est augmenté, puisque l’investisseur paie de l’impôt sur la distribution. Ces deux événements peuvent entraîner un rajustement du coût net.

Le saviez-vous? Au Canada, les gains en capital ne sont assujettis à l’impôt qu’à hauteur de 50 % de leur montant et doivent être inclus dans le revenu imposable de l’investisseur. Cette règle s’applique uniquement aux comptes non enregistrés imposables.

Quelles sont les causes des distributions fantômes?

Les distributions fantômes peuvent se produire lorsqu’un fond négocié en bourse a réalisé des gains en capital au cours de l’année. Certains de ces gains peuvent être versés en espèces ou versés annuellement sous forme de distributions réinvesties. Un FNB pourrait réaliser un gain en capital si l’un des événements suivants se produit : 

• Opération sur le capital – Lorsqu’une fusion ou une acquisition survient à l’égard d’un des placements sous-jacents, le FNB peut réaliser un gain en capital. 
• Rééquilibrage du portefeuille – Lorsque cela se produit, le FNB négocie les titres sous-jacents, ce qui peut se traduire par un gain en capital.

Comment gérer les « distributions fantômes » des FNB pour éviter la double imposition

Comment puis-je éviter de payer de l’impôt sur un revenu fantôme?

Que vous ayez investi dans un FNB passif ou actif, des distributions fantômes peuvent se produire. L’option la plus facile pour les investisseurs est de détenir des FNB dans un compte à l’abri de l’impôt, comme un REER, un FERR, un REEI et un CELI, qui ne seront pas imposés sur les distributions. Les investisseurs ne recevront donc pas de feuillet T3. Si le FNB est détenu dans un compte imposable et qu’il fait l’objet d’une distribution imposable, l’investisseur peut s’attendre à recevoir un feuillet T3 qu’il devra inclure dans sa déclaration de revenus.

Comment faire le suivi des distributions?

Les FNB versent des distributions en espèces, une fois par mois, par trimestre ou par année. En général, plus le revenu généré par le fonds est élevé, plus la fréquence des distributions est élevée. Si le FNB a réalisé des gains en capital, ceux-ci sont typiquement distribués annuellement en décembre et les investisseurs les reçoivent sous forme de dividendes réinvestis. 

En règle générale, les fournisseurs de FNB affichent les distributions en espèces et les distributions réinvesties dans la section des distributions de leur site Web et dans le prospectus. De plus, vous pouvez consulter toutes les distributions par l’intermédiaire des bourses. Les investisseurs recevront des feuillets T3 de leur courtier direct pour les comptes imposables; il s’agit de la façon la plus simple d’en faire le suivi.

Comment dois-je déclarer un revenu fantôme?

Votre courtier en ligne fera toutes les déclarations pour vous et le fournisseur du FNB affiche généralement tout sur son site Web dans la section sur les distributions et l’impôt. Autour du mois de mars de chaque année, connectez-vous à votre compte pour consulter les documents et les inclure dans votre déclaration de revenus.

Comme pour tous les placements détenus dans un compte imposable, les investisseurs dans les FNB doivent être conscients des problèmes fiscaux qui peuvent survenir. L’utilisation de comptes non imposables, lorsqu’elle est possible, devrait être privilégiée pour éviter les distributions fantômes.